Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOIS DES DESSERTS 16 MAI- 20 JUIN 93
CANETTI CONSEIL SARL

Numéro de dépôt :
93486809
Date de dépôt :
08/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2003

Présentation de la marque LE MOIS DES DESSERTS 16 MAI- 20 JUIN 93

Déposée le 8 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANETTI CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOIS DES DESSERTS 16 MAI- 20 JUIN 93 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANETTI CONSEIL domicilié(e) 24 RUE NUNGESSER ET COLI, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 946 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANETTI CONSEIL SARL - France.

La marque LE MOIS DES DESSERTS 16 MAI- 20 JUIN 93 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOIS DES DESSERTS 16 MAI- 20 JUIN 93 est expirée depuis le 8 octobre 2003.

CANETTI CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : La Journée des Bisous , le cuicui asperges Le calibreur pour la cuisson et la Cuisine des Asperges de France , 1ER FESTIVAL TARTINES ET CONFITURES , CANETTI CONSEIL , JOURNEE NATIONALE D INFORMATION SUR LA POLYARTHRITE RHUMATOIDE J.N.I.P.R , LE MOIS DES DESSERTS , CHANGEZ D'HEURE CHANGEZ DE SAVEURS , Tartines et Confitures , LE MOIS DES DESSERTS , La Carte de France des déjeuners sur l'herbe


CANETTI CONSEIL SARL - 24 RUE NUNGESSER ET COLI, 75016 PARIS - France - SIREN 348946575


CANETTI CONSEIL SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographie; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.Distribution de journaux.Distribution d'eau et d'électricité.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Dépôt, gardiennage d'habits.Location de réfrigérateurs.Location de garage.Réservation de places pour le voyage et les spectacles.Education; formation; divertissement; activité sportive et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrement phonographique, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.